Règlement intérieur du Cos

Le règlement intérieur conditionne l’accès à l’ensemble de l’action sociale proposée par le COS : prestations d’action sociale, séjours, voyages et sorties diverses, billetterie et prêt accession à la propriété.

Il vient en complément des règles de portée plus générale initialement mentionnées au sein des statuts de l’association.

Tout agent qui décide d’adhérer au COS s’engage à respecter les statuts et son règlement intérieur.